Recueil des actes administratifs 2024

Décision nominative n° 2024-1 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

Publié le 30/01/2024

Décision nominative n° 2024-1 .pdf (format PDF / 1.64MB)

Décision nominative n° 2024-2 portant autorisation pour l'implantation d'une tente pour l'hébergement d'un salarié au refuge de Tueda

Publié le 30/01/2024

Décision nominative n° 2024-2.pdf (format PDF / 1.60MB)

Décision nominative n° 2024-3 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

Publié le 30/01/2024

Décision nominative n° 2024-3.pdf (format PDF / 1.65MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16266563/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/04/2024

16266563 - attestation.pdf (format PDF / 169.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16559434/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/04/2024

16559434 - attestation.pdf (format PDF / 170.51kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16975480/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/04/2024

16975480 - attestation.pdf (format PDF / 172.19kB)

Décision n°012 - Actualisation de la liste des produits et tarifs boutique

Publié le 15/04/2024

Décision n° 2024-012.pdf (format PDF / 3.73MB)

Arrêté n° 2024-11 concernant l'accès au rocher d'escalade "la roche qui pisse" de Sardières

Publié le 19/03/2024

Arrêté n°2024-11.pdf (format PDF / 1.38MB)

Décision du directeur n° 2024-04 du 08/02/2024 autorisant le tir létal de 2 chèvres férales

Publié le 09/02/2024

Décision n° 2024-04.pdf (format PDF / 1.42MB)

Délibération du CA n° 2024-04 - Approbation du compte rendu du CA du 14 novembre 2023

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-04 - Approbation du compte-rendu du CA du 14 novembre 2023.pdf (format PDF / 542.00kB)

Délibération du CA n° 2024-05 - Compte financier 2023

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-05 - Approbation du compte financier 2023.pdf (format PDF / 4.66MB)

Délibération du CA n° 2024-06 - Budget rectificatif 2024 n°1

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-06 - Budget rectificatif 1_2024.pdf (format PDF / 4.89MB)

Délibération du CA n° 2024-09 - contrat d'objectifs et de performance 2024-2028

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-09 - Approbation du Contrat d'objectifs et de Performance 2024-2028.pdf (format PDF / 603.15kB)

Délibération du CA n° 2024-10 - Rapport d'activité 2023 du conseil scientifique et nouveau règlement intérieur du conseil scientifique

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-10 - Bilan du CS 2023 et nouveau RI du CS.pdf (format PDF / 612.84kB)

Délibération du CA n° 2024-13 - Charte pour la création d'un comité transfrontalier France-Italie pour la Biodiversité

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-13 - Comité transfrontalier France-Italie pour la biodiversité.pdf (format PDF / 616.47kB)

Délibération du CA n°2024-07 - Régime indemnitaire des agents non titulaires de l'établissement et validation de l'organigramme des besoins permanents

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-07 - Régime indemnitaire agents non titulaires de l'établissement_validation organigramme besoins permanents.pdf (format PDF / 2.50MB)

Délibération n° 2024-08 - Bilan 2023 du contrat d'objectifs et de performance 2019-2023 valant bilan global de l'activité de l'établissement

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-08 - Approbation du bilan COP 2019-2023.pdf (format PDF / 160.94kB)

Délibération n° 2024-11 - Dispositif simplifié pour le versement de crédits d'intervention d'un montant inférieur ou égal à 3000 euros

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-11 - dispositif simplifié pour le versement de crédits d’intervention d’un montant inférieur ou égal à 3 000 €.pdf (format PDF / 165.04kB)

Délibération n° 2024-12 - Adhésion des communes à la charte

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-12 - Adhésion à la Charte.pdf (format PDF / 627.07kB)

Délibération du Bureau n° 2024-02 - Attribution d’une subvention au titre du soutien à la recherche scientifique

Publié le 04/03/2024

Délibération du bureau n° 2024-02 signée- Soutien à la recherche - USMB LECA - carto habitats LIDAR IA.pdf (format PDF / 168.51kB)

Délibération du Bureau n° 2024-03 signée - Soutien à la recherche

Publié le 04/03/2024

Délibération du bureau n° 2024-03 signée - Soutien à la recherche - VetAgroSup - thèse agro véto socio Morgane Virapin.pdf (format PDF / 165.03kB)

Délibération du Bureau n°2024-01 - Approbation du CR du 23 10 2023 et du relevé de décisions du 08 11 2023

Publié le 04/03/2024

Délibération du Bureau n°2024-01 signée- Approbation du CR du 23 10 2023 et du relevé de décisions du 08 11 2023.pdf (format PDF / 152.54kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 10496839 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 17/04/2024

10496839 - attestation.pdf (format PDF / 166.64kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15993508 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 17/04/2024

15993508 - attestation.pdf (format PDF / 166.63kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16870578 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 17/04/2024

16870578 - attestation.pdf (format PDF / 166.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15623474 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 19/02/2024

15623474 - attestation,.pdf (format PDF / 166.97kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15984145 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 19/02/2024

15984145 - attestation.pdf (format PDF / 167.00kB)

Décision nominative n° 2024-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 13/03/2024

Décision nominative n° 2024-006.pdf (format PDF / 10.15MB)

Décision nominative n° 2024-008 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 13/03/2024

Décision nominative n° 2024-008.pdf (format PDF / 4.35MB)

Décision nominative n° 2024-009 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 13/03/2024

Décision nominative n°2024-009.pdf (format PDF / 4.36MB)

Décision nominative n° 2024-010 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 13/03/2024

Décision nominative n°2024-010.pdf (format PDF / 4.94MB)

Décision nominative n° 2024-17679494 portant autorisation d'installation d'une caméra, d'une station météo et de balises temporaires d'ablation dans le cadre d'une mission scientifique dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 03/05/2024

Décision nominative n° 2024-17679494.pdf (format PDF / 2.16MB)

Décision nominative n°2024-17286952 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de sédiments dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 03/05/2024

Décision nominative n° 2024-17286952.pdf (format PDF / 1.93MB)

Décision nominative n° 2024-016 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 02/05/2024

Décision nominative n° 2024-016.pdf (format PDF / 2.39MB)

Décision nominative n° 2024-014 portant autorisation de prélèvements d'une patte sur plusieurs individus mâles d'Appolon dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/04/2024

Décision nominative n° 2024-014.pdf (format PDF / 1.82MB)

Décision nominative n° 2024-015 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/04/2024

Décision nominative n° 2024-015.pdf (format PDF / 1.94MB)

DECISION NOMINATIVE N° 2024-07 portant autorisation de prélèvements d'échantillons d'eau, de sédiments et de végétation aquatique dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 14/03/2024

Décision nominative n° 2024-07.pdf (format PDF / 1.80MB)

DECISION NOMINATIVE N° 2024-14410135 portant autorisation de prélèvements d'échantillons d'eau et de sédiment, et de pose d'installation dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 14/03/2024

Décision nominative n° 2024-14410135.pdf (format PDF / 2.20MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16406031/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

16406031 - attestation.pdf (format PDF / 169.46kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16482369/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

16482369 - attestation.pdf (format PDF / 169.16kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16546732/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

16546732 - attestation.pdf (format PDF / 169.27kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16661168/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

16661168 - attestation.pdf (format PDF / 170.31kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16740790/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

16740790 - attestation.pdf (format PDF / 169.13kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16758392/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

16758392 - attestation.pdf (format PDF / 169.61kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16805093/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

16805093 - attestation.pdf (format PDF / 169.16kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16963263/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

16963263 - attestation.pdf (format PDF / 168.81kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 17032694/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

17032694 - attestation.pdf (format PDF / 168.99kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 17043451/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

17043451 - attestation.pdf (format PDF / 169.57kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 17081375/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

17081375 - attestation.pdf (format PDF / 168.99kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 17189496/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

17189496 - attestation.pdf (format PDF / 169.01kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 17195456/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

17195456 - attestation.pdf (format PDF / 169.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 17295264/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/04/2024

17295264 - attestation.pdf (format PDF / 169.08kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15484189/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

15484189 - attestation.pdf (format PDF / 168.95kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15661617/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

15661617 - attestation.pdf (format PDF / 168.95kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15704806/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

15704806 - attestation.pdf (format PDF / 169.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15739641/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

15739641 - attestation.pdf (format PDF / 169.89kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15893776/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

15893776 - attestation.pdf (format PDF / 168.94kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16005220/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

16005220. - attestation.pdf (format PDF / 169.25kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16216159/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

16216159 - attestation.pdf (format PDF / 169.10kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16266458/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

16266458 - attestation.pdf (format PDF / 169.12kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16395467/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

16395467 - attestation.pdf (format PDF / 169.20kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16540600/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/02/2024

16540600 - attestation.pdf (format PDF / 169.01kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16308679/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Publié le 23/02/2024

16308679 - attestation.pdf (format PDF / 169.42kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16308848/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 23/02/2024

16308848 - attestation.pdf (format PDF / 169.41kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15967144/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 19/02/2024

15967144 - attestation.pdf (format PDF / 169.34kB)

Décision nominative n°2024-013 portant autorisation (régularisation) de prélèvement de matériaux sur la piste double M

Publié le 25/04/2024

Décision n° 2024-013.pdf (format PDF / 4.78MB)